Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAT ET TITOU PARIS
Numéro de dépôt :
1403559
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997
Présentation de la marque NAT ET TITOU PARIS
Déposée le 14 avril 1987 par madame HECQUARD Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAT ET TITOU PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAT ET TITOU PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT ET TITOU PARIS est expirée depuis le 14 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38