Marque expirée - Marque en non vigueur

provence miniatures automobiles PMA
HECO MINIATURES SARL

Numéro de dépôt :
3456050
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
provence miniatures automobiles PMA de HECO MINIATURES

Présentation de la marque provence miniatures automobiles PMA

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HECO MINIATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « provence miniatures automobiles PMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HECO MINIATURES domicilié(e) 19J rue de la Télématique,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 776 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HECO MINIATURES domicilié(e) 19J rue de la Télématique,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence miniatures automobiles PMA est expirée depuis le 10 octobre 2016.


HECO MINIATURES SARL - 19J rue de la Télématique,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 414776005


HECO MINIATURES - 19J rue de la Télématique,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Jeux ; jouets.