Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE
HECHT EMMANUEL

Numéro de dépôt :
1566237
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
12/12/1999
DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE de HECHT EMMANUEL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE

Déposée le 12 décembre 1989 par HECHT EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HECHT EMMANUEL, domicilié(e) 2 rue de la gare, 51500 SILLERYHECHT DENIS,2 rue de la gare, 51500 SILLERYSANCEY JEAN MARIE,1 place de l'union, 94500 CHANPIGNY S/ MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HECHT EMMANUEL - France.

La marque DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POMPELLE ALT AIMONS LA TERRE est expirée depuis le 12 décembre 1999.

HECHT EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : CALICANTY , DOMAINE DE LA POMPELLE


HECHT EMMANUEL - 2 rue de la gare, 51500 SILLERYHECHT DENIS,2 rue de la gare, 51500 SILLERYSANCEY JEAN MARIE,1 place de l'union, 94500 CHANPIGNY S/ MARNE - France


HECHT EMMANUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Fruits et legumes frai conserves ou cuits, tous produits agricoles boissons non alcoolisees

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.