HECHNER JEAN MICHEL agissant au nom et pour le compte de la Société CPPA en formation
Numéro de dépôt :
3328773
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/12/2014
Présentation de la marque ACE Géothermie
Déposée le 9 décembre 2004 par HECHNER JEAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ACE Géothermie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est HECHNER JEAN MICHEL agissant au nom et pour le compte de la Société CPPA en formation domicilié(e) 12 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD,67400 ILLKIRCH - 67400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HECHNER JEAN MICHEL domicilié(e) 12 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD,67400 ILLKIRCH - 67400 - France.
La marque ACE Géothermie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE Géothermie est expirée depuis le 9 décembre 2014.
HECHNER JEAN MICHEL agissant au nom et pour le compte de la Société CPPA en formation - 12 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD,67400 ILLKIRCH - 67400 - France
HECHNER JEAN MICHEL - 12 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD,67400 ILLKIRCH - 67400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552753 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Appareils de chauffage toutes énergies y compris géothermie, aérothermie, et toutes sources d'énergies renouvelables. Appareils de production d'eau chaude. Appareils de climatisation. Appareils de chauffage pour piscine. Installation de ces produits. Maintenance et dépannage (réparation) de tous les produits précités. Production d'énergie par tout systèmes tel que turbines, éoliennes, capteurs photovoltaiques ou cogénération. Etude et conception de nouveaux produits, recherche technique, ingénierie, design industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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