Déposée le 1 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEC DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOIS CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEC DECO domicilié(e) 59 61 RUE DES ARTS, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 212 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE BULTEL CLOEZ - France.
La marque BOIS CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS CANNELLE est expirée depuis le 1 septembre 2010.
HEC DECO SARL - 59 61 RUE DES ARTS, 59800 LILLE - France - SIREN 432212363
HELENE BULTEL CLOEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Objets d'art en bois Pièces d'ameublement Armoires Bahuts non métalliques Bancs Berceaux Etagères de bibliothèques Rayons de bibliothèques Bois de lit Pans de boiserie pour meubles Boites en bois Buffets Meubles de bureau Bureaux (meubles) Cadres (encadrements) Caisses en bois Canapés Chaises (sièges) Chaises hautes pour enfant Chaises (sièges) Chaises hautes pour enfants Chaises longues Coffrets à jouets et coffre Coffrets meubles& Commodes Comptoirs tables& Corbeilles non métalliques Dessertes Divans Etagères Fauteuils Figurines statuettes& en bois Garde manger non métalliques Garnitures de lits et de meubles Glaces miroirs& Jardinières meubles& Lits Mannes paniers& Meubles en bois Portes de meubles Rayons de meubles Rayonnages Mobiles objets pour la décoration& Porte-parapluies Paravents meubles& Pièces d'ameublement Porte-chapeaux Porte-revues Porte manteaux meubles& Rotin Secrétaires Sièges Sofas Tables Tables de toilette Tabourets Tiroirs Transatlantiques chaises longues& Vaisseliers Vannerie Vitrines meubles&. Tous les produits précités étant en bois. Linge de table, linge de lit Rideaux en matière textile ou en matières plastiques Tissus d'ameublement, plaid, tentures en matières textiles Nappes et napperons en matières textile. Tapis nattes. Revêtements de sol.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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