Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIBUS
HEBUS SARL

Numéro de dépôt :
3411717
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
OPTIBUS de HEBUS

Présentation de la marque OPTIBUS

Déposée le 17 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIBUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEBUS domicilié(e) 22 rue Chartraine,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 938 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBUS domicilié(e) 22 rue Chartraine,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIBUS est expirée depuis le 17 février 2016.


HEBUS SARL - 22 rue Chartraine,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 453938722


HEBUS - 22 rue Chartraine,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.