Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX
HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN

Numéro de dépôt :
3238913
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX de HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN

Présentation de la marque CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX

Déposée le 22 juillet 2003 par la société HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN domicilié(e) No 3 DOMAINE DE SAINT-MARTIN,11200 RAÏSSAC D'AUDE - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 954 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBRAUD GEORGES domicilié(e) No 3 DOMAINE DE SAINT-MARTIN,11200 RAÏSSAC D'AUDE - 11200 - France.

La marque CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE MON FLEURON DOMAINE DE SAINT MARTIN ENTRE DEUX EAUX est expirée depuis le 22 juillet 2013.

HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de Saint Martin GH


HEBRAUD GEORGES JEAN JOSÉ GERMAIN - No 3 DOMAINE DE SAINT-MARTIN,11200 RAÏSSAC D'AUDE - 11200 - France - SIREN 402954796


HEBRAUD GEORGES - No 3 DOMAINE DE SAINT-MARTIN,11200 RAÏSSAC D'AUDE - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Pays d'Oc Issu Page Pinot noir.