Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC HEBRART
Hébrart, Earl

Numéro de dépôt :
3745675
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2020
MARC HEBRART de Hébrart

Présentation de la marque MARC HEBRART

Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par la société Hébrart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARC HEBRART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société Hébrart domicilié(e) 18 rue du Pont - 51160 - Mareuil-sur-Aÿ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 662 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hébrart domicilié(e) 18 rue du Pont - 51160 - Mareuil-sur-Aÿ - France.

La marque MARC HEBRART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC HEBRART est expirée depuis le 11 juin 2020.


Hébrart, Earl - 18 rue du Pont - 51160 - Mareuil-sur-Aÿ - France - SIREN 411662596


Hébrart - 18 rue du Pont - 51160 - Mareuil-sur-Aÿ - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.