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Marques déposées par HEBRARD ALAIN
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BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE
HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI

Numéro de dépôt :
3128382
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
BY03 LIQUIDE L\'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE de HEBRARD ALAIN

Présentation de la marque BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE

Déposée le 29 octobre 2001 par HEBRARD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI, domicilié(e) Mas don quichotte, 30390 THEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN HEBRARD - France.

La marque BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY03 LIQUIDE L'ORGANIQUE LIQUIDE DE REFERENCE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

HEBRARD ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLISOL


HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI - Mas don quichotte, 30390 THEZIERS - France


ALAIN HEBRARD - France


Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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