Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOFER
HEBRARD Alain Christian Henri

Numéro de dépôt :
3191352
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2012
PHYTOFER de HEBRARD Alain Christian Henri

Présentation de la marque PHYTOFER

Déposée le 29 octobre 2002 par HEBRARD Alain Christian Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PHYTOFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est HEBRARD Alain Christian Henri domicilié(e) MAS DON Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBRARD Alain domicilié(e) Mas Don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

La marque PHYTOFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOFER est expirée depuis le 29 octobre 2012.

HEBRARD Alain Christian Henri a également déposé les autres marques suivantes : GREENOR , FLEUR DE SEL


HEBRARD Alain Christian Henri - MAS DON Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


HEBRARD Alain - Mas Don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

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