Déposée le 10 mars 2003 par HEBRARD Alain Christian Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est HEBRARD Alain Christian Henri domicilié(e) Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBRARD Alain domicilié(e) Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.
La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL est expirée depuis le 10 mars 2013.
HEBRARD Alain Christian Henri a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOFER , GREENOR
HEBRARD Alain Christian Henri - Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France
HEBRARD Alain - Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France
Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Savons Coutellerie Aliments pour animaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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