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Marques déposées par HEBERT Jacques
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NORMECA SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMECA SYSTEME
HEBERT Jacques
PETIT Jacques

Numéro de dépôt :
93488600
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque NORMECA SYSTEME

Déposée le 20 octobre 1993 par HEBERT Jacques et PETIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMECA SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont HEBERT Jacques, domicilié(e) 14 rue des Perdrix, 94520 MANDRES LES ROSES - France et PETIT Jacques, domicilié(e) 14 rue des Perdrix, 94520 MANDRES LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBERT Jacques - France.

La marque NORMECA SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMECA SYSTEME est expirée depuis le 20 octobre 2003.

HEBERT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : METHODE NATURELLE HEBERTISME METHODE HEBERT GYMNASTIQUE NATURELLE


HEBERT Jacques - 14 rue des Perdrix, 94520 MANDRES LES ROSES - France

PETIT Jacques - 14 rue des Perdrix, 94520 MANDRES LES ROSES - France


HEBERT Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Métaux communs et leurs alliages.Matériaux de construction métalliques.Huisseries, serrureries et quincailleries métalliques, porte métalliques, cloisons amovibles, fixes métalliques.Matériaux de construction non métalliques et notamment plafonds suspendus et revêtements divers, cloisons mobiles amovibles, fixes non métalliques, habillages non métalliques pour piliers et murs.Meubles et notamment meubles métalliques, fichiers, rayonnages.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, matières plastiques Constructions, réparations et montages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.