Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Osmoze
Heavenize, SAS

Numéro de dépôt :
3807930
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
Osmoze de Heavenize

Présentation de la marque Osmoze

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Heavenize auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Osmoze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Heavenize domicilié(e) 34 rue Serpente - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 496 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Heavenize domicilié(e) 34 rue Serpente - 75006 - PARIS - France.

La marque Osmoze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osmoze est expirée depuis le 18 février 2021.


Heavenize, SAS - 34 rue Serpente - 75006 - PARIS - France - SIREN 508496528


Heavenize - 34 rue Serpente - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.