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Marques déposées par la société Heaven Hill Distilleries
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ROSITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSITA
Heaven Hill Distilleries, Inc., société organisée selon les lois du Commonwealth du Kentucky

Numéro de dépôt :
1677896
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque ROSITA

Déposée le 9 juillet 1991 par la société Heaven Hill Distilleries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Heaven Hill Distilleries domicilié(e) 1064 Loretto Road - KENTUCKY 40004 - Bardstown - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque ROSITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSITA est expirée depuis le 9 juillet 2021.

Heaven Hill Distilleries a également déposé les autres marques suivantes : ELIJAH CRAIG , JW DANT , BURNETT'S , KENTUCKY BEAU , THE CHRISTIAN BROTHERS , TWO FINGERS , HEAVEN HILL


Heaven Hill Distilleries, Inc., société organisée selon les lois du Commonwealth du Kentucky - 1064 Loretto Road - KENTUCKY 40004 - Bardstown - États-Unis


Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200874 - Publication au BOPI 2001-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462317 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466078 - Publication au BOPI 2007-12-26

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253533 - Publication au BOPI 1998-04-27

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470458 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.