BASILICA
Présentation de la marque BASILICA
Déposée le 18 mai 1992 par la société Heaven Hill Distilleries Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASILICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASILICA est expirée depuis le 18 mai 2022.
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2002 n°2213369 - Publication au BOPI 2002-01-08
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466078 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493409 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06