Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPA GENERATION
HEAUME ACTIVITES S.A., Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3260079
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
GPA GENERATION de HEAUME ACTIVITES

Présentation de la marque GPA GENERATION

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HEAUME ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPA GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEAUME ACTIVITES domicilié(e) 166, Route de Lossy,1782 LOSSY,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GPA GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPA GENERATION est expirée depuis le 28 novembre 2013.

HEAUME ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : HIGHLITE


HEAUME ACTIVITES S.A., Société de droit suisse - 166, Route de Lossy,1782 LOSSY,Suisse - Suisse


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Casques de protection pour l'équitation. Malles et valises. Fouets et sellerie. Attaches de selles, arçons de selles, cartables, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette dit “ vanity cases ”, dessous de selles d'équitation, mallettes, mors (harnachement), parapluies, parasols, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), articles de sellerie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Casquettes, ceintures (habillement), chaussettes, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, combinaisons (vêtements), cravates, vêtements en cuir, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots, parkas, pochettes (habillement), tee-shirts, vestes, visières (chapellerie), bottes, blousons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.