Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) HEAUME ACTIVITES (Société de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GPA PRO-TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEAUME ACTIVITES (Société de droit suisse domicilié(e) 166, Route de Lossy, 1782 LOSSY,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GPA PRO-TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEAUME ACTIVITES S.A. (Société de droit suisse) - 166, Route de Lossy, 1782 LOSSY,Suisse - Suisse
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Casques de protection pour la pratique de l'équitation, articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, tous ces produits étant destinés à la pratique de l'équitation. Malles et valises, coffres de voyage, housses de selles pour chevaux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier. Articles de sellerie. Selles pour chevaux. Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) . Trousses de voyage (maroquinerie) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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