Heatrae Sadia Heating Limited, Société organisée suivant les lois du Royaume-Uni
Numéro de dépôt :
1535273
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
Présentation de la marque SANTON
Déposée le 8 juin 1989 par la société Heatrae Sadia Heating Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTON »
Le déposant est la société Heatrae Sadia Heating Limited domicilié(e) Pentagon House Sir Frank Whittle Road - DERBYSHIRE DE21 4XA - Derby - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTON est expirée depuis le 8 juin 2019.
Heatrae Sadia Heating Limited, Société organisée suivant les lois du Royaume-Uni - Pentagon House Sir Frank Whittle Road - DERBYSHIRE DE21 4XA - Derby - Royaume-Uni
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2145918 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 24 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177892 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°504476 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 16 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504475 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-16
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410504 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535488 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Installations pour le chauffage et pour l'approvisionnement en eau, appareillage de commutation électrique, ainsi que leurs organes et accessoires desdits installations et appareillage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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