Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEATH
HEATHCO LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1222634
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022

Présentation de la marque HEATH

Déposée le 23 décembre 1982 par la société HEATHCO LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HEATHCO LLC domicilié(e) 845 Larch Avenue, ELMHURST, ETAT D'ILLINOIS 60126 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque HEATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEATH est expirée depuis le 23 décembre 2022.


HEATHCO LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 845 Larch Avenue, ELMHURST, ETAT D'ILLINOIS 60126 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233170 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385087 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385090 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385088 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385089 - Publication au BOPI 2004-01-15

Renouvellement sans limitation n°2011963 - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 20 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593439 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-20

Inscription le 20 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593440 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2516943 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-12-20

Catalogues, notices d'instructions, manuels de montage et d'utilisation, dessins techniques et autres.