Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUOU LE CROQUANT
HEATHCLIFF S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3268767
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
JACQUOU LE CROQUANT de HEATHCLIFF

Présentation de la marque JACQUOU LE CROQUANT

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) HEATHCLIFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUOU LE CROQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEATHCLIFF domicilié(e) 15, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES N.Réf. GCiaF1505/MA5 domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACQUOU LE CROQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUOU LE CROQUANT est expirée depuis le 21 janvier 2014.

HEATHCLIFF a également déposé les autres marques suivantes : JACQUOU LE CROQUANT


HEATHCLIFF S.A., Société anonyme - 15, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France


CABINET ORES N.Réf. GCiaF1505/MA5 - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, cartes postales, affiches, affichettes, agendas, calendriers, almanachs, pochettes et jacquettes de phonogrammes et de videogrammes, adhésifs pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), autocollants. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux et valises, trousses de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), cartables, sacoches d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].