Déposée le 2 juin 1976 par Heath Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HEATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Heath Company domicilié(e) (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware), Hilltop Road, Saint Joseph, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis.
La marque HEATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Heath Company - (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware), Hilltop Road, Saint Joseph, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517
Inscription - Transmission de propriété n°117630 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°117631 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, et plus précisément radio-émetteurs et/ou récepteurs, radiotéléphones, antennes, téléviseurs et leurs éléments, chaînes acoustiques et leurs éléments, à savoir sélecteurs de fréquences, amplificateurs, haut-parleurs, magnétophones, tourne-disques et accessoires;interphones;matériels de sonorisation;convertisseurs d'énergie électrique;systèmes de commande d'ouverture de portes (garages);instruments et appareils d'essais électriques, à savoir oscilloscopes, générateurs de signaux électriques périodiques, notamment pour la mise au point des récepteurs de télévision, commutateurs électriques, appareils de contrôle de composants électroniques (lampes, semi-conducteurs, condensateurs et résistances), multimètres, voltmètres, enregistreurs de diagrammes et accessoires, appareils de mesure de distorsion harmonique, analyseurs de modulation, boîtes de condensateurs et de résistances, fréquencemètres, compteurs d'impulsions, sources de tension et/ou de courant;équipements maritimes, à savoir sondeurs de profondeur, radiogoniomètres, équipements électroniques d'assistance pour la pêche, détecteurs de vapeurs d'hydrocarbures, cornes de brume et sirènes électroniques;fers à souder;horloges électroniques;tachymètres;calculateurs électroniques, analogiques et/ou numériques, leurs éléments et leurs accessoires;stations météorologiques;thermomètres;temporisateurs électroniques;détecteurs d'objets métalliques;équipements de nettoyage à ultra-sons;purificateurs d'air électrostatiques;fours à micro-ondes;systèmes de sécurité pour les habitations, à savoir détecteurs et avertisseurs d'intrusion, de fumée et de feu;équipements d'essais pour automobiles, à savoir analyseurs de fonctionnement de moteurs, analyseurs d'allumage, appareils de mise au point, chargeurs de batteries;appareils de test pour les clignotants lumineux et les régulateurs de tension;radioémetteurs et radiorécepteurs de télécommande.
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