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Marques déposées par HEATBATH CORPORATION
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PHOSEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSEAL
HEATBATH CORPORATION

Numéro de dépôt :
1395108
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque PHOSEAL

Déposée le 20 février 1987 par HEATBATH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEATBATH CORPORATION, domicilié(e) 88 Front Street, Indian Orchard SPRINGFIELD, MASSACHUSETTS 01151 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2084476) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2084476) - France.

La marque PHOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSEAL est expirée depuis le 20 février 2007.

HEATBATH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PHOSEAL , PEN-ZINC , PENTRATE , PHOS DIP , DURA STRIP , DURA-STRIP , ALU-KLEEN , PEN ZINC , DURACOAT , PHOS DIP


HEATBATH CORPORATION - 88 Front Street, Indian Orchard SPRINGFIELD, MASSACHUSETTS 01151 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2084476) - États-Unis


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2084476) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1997 n°2084476 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Produits de revêtement et de recouvrement pour peindre des métaux; produits pour améliorer la résistance à la corrosion et les qualités liantes de la peinture de surface métalliques phosphatées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).