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Marques déposées par HEART & ACT
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heART & ACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

heART & ACT
HEART & ACT, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3920838
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022
heART & ACT de HEART & ACT

Présentation de la marque heART & ACT

Déposée le 18 mai 2012 par HEART & ACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « heART & ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est HEART & ACT, Association Loi de 1901 domicilié(e) 5 Rue Royale - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEART & ACT, Mme LALLEMENT Laurence domicilié(e) 5 Rue Royale - 75008 - PARIS - France.

La marque heART & ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque heART & ACT est expirée depuis le 18 mai 2022.


HEART & ACT, Association Loi de 1901 - 5 Rue Royale - 75008 - PARIS - France


HEART & ACT, Mme LALLEMENT Laurence - 5 Rue Royale - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.