EPSAD, Ecole des prestataires de santé à domicile
Présentation de la marque EPSAD, Ecole des prestataires de santé à domicile
Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HealthID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPSAD, Ecole des prestataires de santé à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPSAD, Ecole des prestataires de santé à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSAD, Ecole des prestataires de santé à domicile est expirée depuis le 30 décembre 2021.
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 18 septembre 2012 - Rejet partiel n°584555 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18