Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFAM
Healthc'air, SAS

Numéro de dépôt :
3756652
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
SEFAM de Healthc\'air

Présentation de la marque SEFAM

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Healthc'air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Healthc'air domicilié(e) 10 Allée Pelletier-Doisy - 54600 - Villers les Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUCHET Nathalie Healthc'air domicilié(e) 10 Allée Pelletier-Doisy - 54600 - Villers les Nancy - France.

La marque SEFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFAM est expirée depuis le 27 juillet 2020.


Healthc'air, SAS - 10 Allée Pelletier-Doisy - 54600 - Villers les Nancy - France


SOUCHET Nathalie Healthc'air - 10 Allée Pelletier-Doisy - 54600 - Villers les Nancy - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.