Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Health Innovation One
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Plus Levure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Health Innovation One domicilié(e) 52 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 212 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDM Avocats, Mme. Elisabeth Beyney domicilié(e) 65 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
La marque Plus Levure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Health Innovation One, SAS - 52 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France - SIREN 449212596
BDM Avocats, Mme. Elisabeth Beyney - 65 avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Savons ; produits de toilette ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; désodorisants pour le corps ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles, des cheveux, de la bouche et des dents ; produits épilatoires et de rasage ; produits de maquillage et de démaquillage ; dentifrices. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; sparadraps, remèdes contre la transpiration ; désinfectants à usage médical (autres que les savons) ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) ; produits pour le diagnostic à usage médical ; implants chirurgicaux ; bains médicinaux, bandes, périodiques, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; tisanes ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; parasiticides ; produits anti-parasitaires ; produits pour laver les chiens et autres animaux ; lotions pour les chiens et autres animaux ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ou contre leur chute ; huiles à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; eaux minérales à usage médical ; sel pour le bain à usage médical ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; mastiques dentaires ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Tous les produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, orthopédiques et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; béquilles pour infirmes ; coussinets et oreillers pour empêcher la formation d'escarres ; cures dents, draps pour incontinents ou chirurgicaux ;
Photographies ; manuels d'instruction ; documentation sur papier et tous supports de papier et de carton ; dictionnaires ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; almanachs ; feuilles d'annonces ; livres ; publications ; journaux ; magazine ; périodiques ; revues ; imprimés ; agendas ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; illustrations ; mouchoirs de poche, essuie-mains, serviettes de toilette, serviettes à démaquiller et bavoirs en papier ; papier hygiénique ; couches et couches en papier ou en cellulose à jeter ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; réalisation et diffusion de publicités (par tracts, prospectus, imprimés,échantillons ou en ligne sur un réseau informatique) dans le domaine pharmaceutique, médical et vétérinaire ; compilations et études statistiques, sondages d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires dans le secteur pharmaceutique, médical et vétérinaire ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur de la santé, pharmaceutique, médical, parapharmaceutique, hygiène et beauté et vétérinaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à disposition d'outils promotionnels sur tous supports ; relations publiques dans le domaine pharmaceutique, médical et vétérinaire ;
Transmission et diffusion de données médicales par Internet ;
Organisation et conduites d'événements (notamment : conférences, colloques, congrès, formations, exposition) dans le secteur pharmaceutique, médical et vétérinaire ;
Elaboration (conception), installation et maintenance de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels, consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; création et reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques ;
Services médicaux et vétérinaires, informations et consultations données aux pharmaciens, aux médecins, et aux vétérinaires dans le domaine médical, paramédical et vétérinaire.
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