Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEALTH INITIATIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SEMAINE VETERINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEALTH INITIATIVE domicilié(e) 14 Rue du Regard - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 838 045 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LA SEMAINE VETERINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEALTH INITIATIVE, Société par actions simplifiée - 14 Rue du Regard - 75006 - PARIS - France - SIREN 838045987
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°750816 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-09-28
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714785 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Etude de marché. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Affichage. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Services de mercatiques (marketing).
Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations et de données par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Formation professionnelle dans le domaine vétérinaire.
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