Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAS DE COMPTOIR
HEALTH INITIATIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3067322
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2030

Présentation de la marque CAS DE COMPTOIR

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEALTH INITIATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAS DE COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEALTH INITIATIVE domicilié(e) 14 RUE DU REGARD, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 838 045 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton, 75009 Paris - France.

La marque CAS DE COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAS DE COMPTOIR arrivera à expiration en date du 28 novembre 2030.

HEALTH INITIATIVE a également déposé les autres marques suivantes : La Semaine Vétérinaire , PHARMAVET OFFICINE , JOURNEE MONDIALE CONTRE L'ABANDON DES ANIMAUX DE COMPAGNIE , SOLIDARITE ANIMAL , LES TROPHÉES DES ENSEIGNES EN PHARMACIE , 1 HEALTH MEDIA , 1Healtmedia , Dictionnaire des Médicaments Vétérinaires , LE MONITEUR DES PHARMACIES ET DES LABORATOIRES , LA SEMAINE VETERINAIRE


HEALTH INITIATIVE, Société par actions simplifiée - 14 RUE DU REGARD, 75006 PARIS - France - SIREN 838045987


Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton, 75009 Paris - France


Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2010 n°2452896 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°750816 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-09-28

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754158 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux, laboratoires, location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.