Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEAL'S
Numéro de dépôt :
1585938
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2000
Présentation de la marque HEAL'S
Déposée le 29 janvier 1990 par HEAL SON LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEAL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEAL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAL'S est expirée depuis le 29 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38