Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEAL'S
Numéro de dépôt :
1422683
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1997
Présentation de la marque HEAL'S
Déposée le 12 août 1987 par HEAL FABRICS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEAL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEAL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAL'S est expirée depuis le 12 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04