Déposée le 18 juin 2004 par HEADWELL CORPORATION LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STITCH'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est HEADWELL CORPORATION LTD, LIMITED COMPANY domicilié(e) Park House, 1 Russel Gardens, NW11 9NJ – LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc Club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.
La marque STITCH'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEADWELL CORPORATION LTD, LIMITED COMPANY - Park House, 1 Russel Gardens, NW11 9NJ – LONDON - Royaume-Uni
ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie - Parc Club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531177 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531178 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558164 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19
Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729314 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-18
Tissus couvertures de lit et de table. Linge de bain [à l'exception de l'habillement]. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table [en matières textiles]. Serviettes de toilette [en matières textiles]. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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