Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HE L'EAU "APAISE LA PEPIE"
EURL HE L'EAU

Numéro de dépôt :
3154941
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2012
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Présentation de la marque HE L'EAU "APAISE LA PEPIE"

Déposée le 21 mars 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HE L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HE L'EAU "APAISE LA PEPIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HE L'EAU domicilié(e) 4 RUE VICTOR HUGO,69370 St DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUFFIN MARIE-CHRISTINE domicilié(e) 4 RUE VICTOR HUGO,69370 St DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

La marque HE L'EAU "APAISE LA PEPIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HE L'EAU "APAISE LA PEPIE" est expirée depuis le 21 mars 2012.


EURL HE L'EAU - 4 RUE VICTOR HUGO,69370 St DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


BUFFIN MARIE-CHRISTINE - 4 RUE VICTOR HUGO,69370 St DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.