Marque expirée - Marque en non vigueur
SANTE NOVA
Numéro de dépôt :
3405845
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2016
Présentation de la marque SANTE NOVA
Déposée le 26 janvier 2006 par HE Guo Guang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE NOVA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE NOVA est expirée depuis le 26 janvier 2016.
HE Guo Guang a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09