Déposée le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDTECH GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MM ENERGY36 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDTECH GROUP domicilié(e) 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 974 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDTECH GROUP, M. VALLALTA FRANCOIS domicilié(e) 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France.
La marque MM ENERGY36 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HDTECH GROUP, SAS - 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 522974781
HDTECH GROUP, M. VALLALTA FRANCOIS - 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662394 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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