Présentation de la marque HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK
Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDSN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDSN domicilié(e) ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 077 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDSN, M. Frédéric BONNARD domicilié(e) ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France.
La marque HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HDSN, SARL - ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France - SIREN 492077581
HDSN, M. Frédéric BONNARD - ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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