L'UNION FAIT LA FRANCE
Présentation de la marque L'UNION FAIT LA FRANCE
Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) HDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'UNION FAIT LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'UNION FAIT LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION FAIT LA FRANCE est expirée depuis le 2 juin 1998.
HDM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 7 octobre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°150130 - Publication au BOPI 1992-10-07
Inscription le 6 mars 1992 - Transmission de propriété n°61042 - Publication au BOPI 1992-03-06