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Marques déposées par HDLA
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ventil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ventil
HDLA

Numéro de dépôt :
4572141
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
ventil de HDLA

Présentation de la marque ventil

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par HDLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ventil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est HDLA domicilié(e) 46 rue andre vasseur - 31200 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDLA, Monsieur emmanuel Dupland domicilié(e) 46 RUE ANDRE VASSEUR - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque ventil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ventil arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.


HDLA - 46 rue andre vasseur - 31200 - toulouse - France


HDLA, Monsieur emmanuel Dupland - 46 RUE ANDRE VASSEUR - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Cache de ventilation métallique; Cheminées d'évacuation en métal [ventilation]; Conduits métalliques pour installations de ventilation; Gaines de ventilation en métal; Gaines métalliques de ventilation; Tuyaux de ventilation en métal pour le bâtiment ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Filtres pour appareils de ventilation; Hottes de ventilation pour fours; Hottes pour appareils de ventilation.