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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC
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COMTE DE FRASNOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE FRASNOY
HDC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1636819
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030

Présentation de la marque COMTE DE FRASNOY

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE FRASNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC domicilié(e) 34 BOULEVARD DIANCOURT, 51100 REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque COMTE DE FRASNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE FRASNOY arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

HDC a également déposé les autres marques suivantes : PROTON , COMTACOR , DC PRODUCTION , COLLECTOR'S CUVEE , HDC jump , CORMAG , CORPAIE , DEVILMOREL , CORTEL , HDC


HDC, Société par actions simplifiée - 34 BOULEVARD DIANCOURT, 51100 REIMS - France


GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2182507 - Publication au BOPI 2000-09-21

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532045 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451549 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°778871 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759625 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)