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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC
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COMTE DE BRISMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE BRISMAND
HDC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1636869
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030

Présentation de la marque COMTE DE BRISMAND

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE BRISMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC domicilié(e) 34 BOULEVARD DIANCOURT, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 044 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 3 cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque COMTE DE BRISMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE BRISMAND arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

HDC a également déposé les autres marques suivantes : PROTON , COMTACOR , DC PRODUCTION , COLLECTOR'S CUVEE , HDC jump , CORMAG , CORPAIE , DEVILMOREL , CORTEL , HDC


HDC, Société par actions simplifiée - 34 BOULEVARD DIANCOURT, 51100 REIMS - France - SIREN 582044228


GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme Ingrid CORVIOLE-PARENT - 3 cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2182502 - Publication au BOPI 2000-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532045 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451550 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°778871 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763293 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)