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Marques déposées par l'association loi 1901 HDC LES MORFALS
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LES MORFALS HDC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MORFALS HDC FRANCE
HDC LES MORFALS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3921416
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
LES MORFALS HDC FRANCE de HDC LES MORFALS

Présentation de la marque LES MORFALS HDC FRANCE

Déposée le 22 mai 2012 par l'association loi 1901 HDC LES MORFALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES MORFALS HDC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 HDC LES MORFALS domicilié(e) LES TOURNELLES, 6 Allée des ifs - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WALTER GRUN domicilié(e) LES TOURNELLES, 6 Allée des ifs - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France.

La marque LES MORFALS HDC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MORFALS HDC FRANCE est expirée depuis le 22 mai 2022.


HDC LES MORFALS, ASSOCIATION LOI 1901 - LES TOURNELLES, 6 Allée des ifs - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France


M. WALTER GRUN - LES TOURNELLES, 6 Allée des ifs - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ;

Attaches ou fermetures pour vêtements ; badges ornementaux (pin's) ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages , excursions, ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; SERVICE DE CLUB sportif dans le domaine de la moto. Organisation de compètitions.