Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées
HDC LAMOTTE
M. Christophe LAMOTTE

Numéro de dépôt :
3320871
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées de HDC LAMOTTE

Présentation de la marque PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées

Déposée le 20 octobre 2004 par HDC LAMOTTE et monsieur Christophe LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 23 septembre 2024.

Les déposants sont HDC LAMOTTE - France et monsieur Christophe LAMOTTE domicilié(e) Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDC LAMOTTE domicilié(e) Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France.

La marque PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées est expirée depuis le 20 octobre 2014.

HDC LAMOTTE a également déposé les autres marques suivantes : COURGETTE FINE FLEUR , DELICATESSE , LE PAC PLAISIR A CUISINER NOS LEGUMES ONT DES IDEES , DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines , ABRI'CROQ UNE PETITE PAUSE POUR UN VRAI MOMENT DE PLAISIR! , ZENN OSEZ LA TRUFFE , DELICATESSE , Délicatesse , HAPPY SMACKING! PRENEZ LA VIE, COTE FRUIT… , UN GOUT D'EXCEPTION DELICATESSE


HDC LAMOTTE - France

M. Christophe LAMOTTE - Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France - SIREN 3


HDC LAMOTTE - Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Republication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

– viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs, lait, huiles, graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ; de chocolat ou de thé. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.