Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines
HDC LAMOTTE, SARL

Numéro de dépôt :
4015469
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines de HDC LAMOTTE

Présentation de la marque DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines

Déposée le 26 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC LAMOTTE domicilié(e) QUARTIER COMBOURIOUX - 26260 - BREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDC LAMOTTE, M. LAMOTTE CHRISTOPHE domicilié(e) QUARTIER COMBOURIOUX - 26260 - BREN - France.

La marque DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines est expirée depuis le 26 juin 2023.

HDC LAMOTTE a également déposé les autres marques suivantes : COURGETTE FINE FLEUR , DELICATESSE , LE PAC PLAISIR A CUISINER NOS LEGUMES ONT DES IDEES , HAPPY SNACKING LA PAUSE GOURMANDE , ABRI'CROQ UNE PETITE PAUSE POUR UN VRAI MOMENT DE PLAISIR! , ZENN OSEZ LA TRUFFE , DELICATESSE , PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées , Délicatesse , HAPPY SMACKING! PRENEZ LA VIE, COTE FRUIT…


HDC LAMOTTE, SARL - QUARTIER COMBOURIOUX - 26260 - BREN - France


HDC LAMOTTE, M. LAMOTTE CHRISTOPHE - QUARTIER COMBOURIOUX - 26260 - BREN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits frais ; agrumes ; ail bénéficiant de l'indication géographique protégée “ ail de la Drôme ”.