Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURGETTE FINE FLEUR
HDC LAMOTTE sarl

Numéro de dépôt :
3366164
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
COURGETTE FINE FLEUR de HDC LAMOTTE

Présentation de la marque COURGETTE FINE FLEUR

Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURGETTE FINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC LAMOTTE domicilié(e) Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 210 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDC LAMOTTE domicilié(e) Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France.

La marque COURGETTE FINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURGETTE FINE FLEUR est expirée depuis le 16 juin 2015.

HDC LAMOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DELICATESSE , LE PAC PLAISIR A CUISINER NOS LEGUMES ONT DES IDEES , HAPPY SNACKING LA PAUSE GOURMANDE , DELICATESSE Le Trésor gourmand de la Drôme des Collines , ABRI'CROQ UNE PETITE PAUSE POUR UN VRAI MOMENT DE PLAISIR! , ZENN OSEZ LA TRUFFE , DELICATESSE , PRATIQUE À CUISINER le pac Nos légumes ont des idées , Délicatesse , HAPPY SMACKING! PRENEZ LA VIE, COTE FRUIT…


HDC LAMOTTE sarl - Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France - SIREN 389210923


HDC LAMOTTE - Quartier Combourioux,26260 BREN - 26260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Produit agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.