COURGETTE FINE FLEUR
Présentation de la marque COURGETTE FINE FLEUR
Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURGETTE FINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURGETTE FINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURGETTE FINE FLEUR est expirée depuis le 16 juin 2015.
HDC LAMOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30