Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION
/
e-BAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-BAIN
HDC DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3668411
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
e-BAIN de HDC DIFFUSION

Présentation de la marque e-BAIN

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-BAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION domicilié(e) 47 RUE DES CHANOIS - 77000 - LIVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 259 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAUVEL FRANCOISE, AVOCAT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE L'EUROPE - 91000 - EVRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-BAIN est expirée depuis le 3 août 2019.

HDC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BUILDING SIGNATURE , e-Bain , BUILDING TILES , BUILDING TILES , BUILDING Signature


HDC DIFFUSION, SAS - 47 RUE DES CHANOIS - 77000 - LIVRY SUR SEINE - France - SIREN 504259573


TAUVEL FRANCOISE, AVOCAT - 4 BOULEVARD DE L'EUROPE - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Carrelages métalliques ;

Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires – cabines de douches – réservoirs de chasse d'eau ;

Carrelages non métalliques – bétons – ciment – albatre – granit – pierre – grès – marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction – argile ;

Vente en gros de produits : revêtements de sols et muraux carrelages sanitaires.

Conditionnement et livraison de produits (revêtements de sols et muraux, carrelages, sanitaires).