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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION
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e-Bain
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-Bain
HDC DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3668351
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
e-Bain de HDC DIFFUSION

Présentation de la marque e-Bain

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Bain »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDC DIFFUSION domicilié(e) 47 RUE DES CHANOIS - 77000 - LIVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 259 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAUVEL Françoise, AVOCAT domicilié(e) 4 BD DE L'EUROPE - 91000 - EVRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Bain est expirée depuis le 31 juillet 2019.

HDC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BUILDING SIGNATURE , BUILDING TILES , BUILDING TILES , e-BAIN , BUILDING Signature


HDC DIFFUSION, SAS - 47 RUE DES CHANOIS - 77000 - LIVRY SUR SEINE - France - SIREN 504259573


TAUVEL Françoise, AVOCAT - 4 BD DE L'EUROPE - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Carrelages métalliques ;

Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires – cabines de douches – réservoirs de chasse d'eau – ;

Carrelages non métalliques – béton – ciment – albâtre – granit – pierre – grès – marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction – argile – ;

Vente en gros de produits : revêtements de sols et muraux carrelages et sanitaires.

Conditionnement et livraison de produits (revêtements de sols et muraux, carrelages, sanitaires).