Déposée le 2 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDB TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDB TECHNOLOGY domicilié(e) 1 Boulevard Paul Leferme - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 833 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CLAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPER est expirée depuis le 2 juin 2024.
HDB TECHNOLOGY, Société par Actions Simplifiée - 1 Boulevard Paul Leferme - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 799833363
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lecteurs de codes alphanumériques, alphabétiques ou numériques ; appareils de reconnaissance optique de caractère ; appareils de lecture, de traitement, d'envoi, de stockage et d'émission de données informatiques ; support d'enregistrement alphanumérique, alphabétique ou numérique ; support physique à des données immatérielles ; étiquettes électroniques d'identification de produit par un code alphanumérique, alphabétique ou numérique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à Internet ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion de publicité et d'offre promotionnelle par réseau informatique ; présentation, promotion, comparatif, commentaire et notation de produits pour la vente ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services d'interclassement de données dans des bases de données informatiques ; recherches de marchés par le biais d'une base de données informatique ; services de compilation et saisie d'informations dans des bases de données informatiques ; services d'études de marché au moyen de bases de données informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de transmission sécurisée de données ; communications par terminaux d'ordinateurs, Smartphones ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ; mise à disposition de connexions à un réseau de communication mondial ; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; développement d'applications mobile et de logiciel ; développement de site Internet et de base de données relationnelle ; conception et développement d'outil informatique communautaire ; hébergement d'une plateforme mobile et Web de libre échange d'information ; création et entretien d'une plateforme mobile et Web de libre échange d'information pour des tiers ; réception et traitement de données informatique et émission de rapport statistique ; conception et développement de bases de données ; hébergement de bases de données ; installation de logiciels de bases de données ; maintenance de logiciels de bases de données ; location de logiciels de bases de données informatiques ; programmation, conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données ; conception et développement de matériel informatique ; recherches scientifiques réalisées à l'aide de bases de données et d'Internet ; services de conseillers en matière de programmes de bases de données informatiques ; recherches dans le domaine de la technologie informatique réalisées à l'aide de bases de données et d'Internet ; service d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet.
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