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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDA Conseil
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HDA CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDA CONSEIL
HDA Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
4028535
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
HDA CONSEIL de HDA Conseil

Présentation de la marque HDA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDA Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HDA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDA Conseil domicilié(e) 6 Rue Stéphane Grappelli - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 395 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDA Conseil, M. Henri d'Ambrieres domicilié(e) 6 Rue Stéphane Grappelli - 75017 - Paris - France.

La marque HDA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDA CONSEIL est expirée depuis le 27 août 2023.


HDA Conseil, SARL - 6 Rue Stéphane Grappelli - 75017 - Paris - France - SIREN 789395472


HDA Conseil, M. Henri d'Ambrieres - 6 Rue Stéphane Grappelli - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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