Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M
/
NATENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATENERGIE
HD2M, SARL

Numéro de dépôt :
4212123
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2025
NATENERGIE de HD2M

Présentation de la marque NATENERGIE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M domicilié(e) LES MATHYS - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 093 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HD2M, M. Didier MAGNIN domicilié(e) LES MATHYS - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France.

La marque NATENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATENERGIE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.


HD2M, SARL - LES MATHYS - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France - SIREN 491093472


HD2M, M. Didier MAGNIN - LES MATHYS - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; audits en matière d'énergie.