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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M UNIPERSONNELLE
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ESCA2M
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCA2M
HD2M SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3472420
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
ESCA2M de HD2M UNIPERSONNELLE

Présentation de la marque ESCA2M

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M UNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCA2M »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD2M UNIPERSONNELLE domicilié(e) BP 5, RUE DU BRIONNAIS,42190 CHARLIEU - 42190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 093 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HD2M domicilié(e) BP 5, RUE DU BRIONNAIS,42190 CHARLIEU - 42190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA2M est expirée depuis le 27 décembre 2016.


HD2M SARL UNIPERSONNELLE - BP 5, RUE DU BRIONNAIS,42190 CHARLIEU - 42190 - France - SIREN 491093472


HD2M - BP 5, RUE DU BRIONNAIS,42190 CHARLIEU - 42190 - France


Inscription le 15 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484772 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Escaliers métalliques ;

Escaliers non métalliques escaliers en bois.