Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace passion
HD DISTRIBUTION Sarl

Numéro de dépôt :
3245515
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/09/2013
espace passion de HD DISTRIBUTION

Présentation de la marque espace passion

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « espace passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HD DISTRIBUTION domicilié(e) 39 rue François Arago,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 470 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DETRAZ HD DISTRIBUTION domicilié(e) 39 rue François Arago,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France.

La marque espace passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace passion est expirée depuis le 15 septembre 2013.

HD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CAT N'CROC , HOHL et DANNER , H + D , DIGITLINE , HOT-DOG , HOHL et DANNER DISTRIBUTION , DOG N'CROC , ATTRACSANGLIER , HD DISTRIBUTION


HD DISTRIBUTION Sarl - 39 rue François Arago,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France - SIREN 343470266


Monsieur Daniel DETRAZ HD DISTRIBUTION - 39 rue François Arago,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Aliments pour animaux. Aliments pour animaux domestiques et sauvages. Produits de sellerie en cuir ou autres matières : laisses, colliers, longes, muselières, harnais, pour les animaux de compagnie et l'agriculture en général. Produits phytosanitaires, diététiques, pour l'agriculture et l'élevage en général.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.